Marque enregistrée - Marque en vigueur

PUECH ARNET
LES VINS DE SAINT-SATURNIN, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4297158
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2026
PUECH ARNET de LES VINS DE SAINT-SATURNIN

Présentation de la marque PUECH ARNET

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PUECH ARNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN domicilié(e) SAINT-SATURNIN-DE-LUCIAN, 34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque PUECH ARNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUECH ARNET arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

LES VINS DE SAINT-SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVIERGE , Cardinal de LUCIAN , SAINT PHILIPPE « Les Bégonias » , FONT JAOUL , SAINTE MICHELE « Les Romarins » , ARNET « Les Olivettes » , LA FARANDE , CLAUSADE , LUCIAN , CHANT SOLEIL GALARDEL


LES VINS DE SAINT-SATURNIN, Société coopérative agricole à capital variable - SAINT-SATURNIN-DE-LUCIAN, 34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS - France - SIREN 776081168


IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET - BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Vins.