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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN
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LES TERRASSES D'ARBORAS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LES TERRASSES D'ARBORAS
LES VINS DE SAINT-SATURNIN, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4172403
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES TERRASSES D\'ARBORAS de LES VINS DE SAINT-SATURNIN

Présentation de la marque LES TERRASSES D'ARBORAS

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRASSES D'ARBORAS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN domicilié(e) SAINT-SATURNIN-DE-LUCIAN - 34725 - SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VINS DE SAINT-SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVIERGE , Cardinal de LUCIAN , SAINT PHILIPPE « Les Bégonias » , FONT JAOUL , SAINTE MICHELE « Les Romarins » , ARNET « Les Olivettes » , LA FARANDE , CLAUSADE , LUCIAN , CHANT SOLEIL GALARDEL


LES VINS DE SAINT-SATURNIN, Société coopérative agricole à capital variable - SAINT-SATURNIN-DE-LUCIAN - 34725 - SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS - France - SIREN 776081168


SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 26 octobre 2015 - Retrait total n°656849 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Vins.