Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES INTILLIERES
LES VINS DE SAINT-SATURNIN, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3430946
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/05/2026
LES INTILLIERES de LES VINS DE SAINT-SATURNIN

Présentation de la marque LES INTILLIERES

Déposée le 29 mai 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES INTILLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN domicilié(e) SAINT-SATURNIN-DE-LUCIAN, 34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque LES INTILLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES INTILLIERES arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.

LES VINS DE SAINT-SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVIERGE , Cardinal de LUCIAN , SAINT PHILIPPE « Les Bégonias » , FONT JAOUL , SAINTE MICHELE « Les Romarins » , ARNET « Les Olivettes » , LA FARANDE , CLAUSADE , LUCIAN , CHANT SOLEIL GALARDEL


LES VINS DE SAINT-SATURNIN, Société coopérative agricole à capital variable - SAINT-SATURNIN-DE-LUCIAN, 34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS - France - SIREN 776081168


IPSIDE, Mme BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617494 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).