Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Clocher SAINT SATURNIN
LES VINS DE SAINT SATURNIN, Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3918334
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/05/2022
Le Clocher SAINT SATURNIN de LES VINS DE SAINT SATURNIN

Présentation de la marque Le Clocher SAINT SATURNIN

Déposée le 7 mai 2012 par la société LES VINS DE SAINT SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Le Clocher SAINT SATURNIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la société LES VINS DE SAINT SATURNIN domicilié(e) avenue Noël CALMEL - 34725 - SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUIRAUD LAFON PORTES, M. PORTES Laurent domicilié(e) 5 avenue Alphonse MAS - 34500 - BEZIERS - France.

La marque Le Clocher SAINT SATURNIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clocher SAINT SATURNIN est expirée depuis le 7 mai 2022.

LES VINS DE SAINT SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVIERGE , Cardinal de LUCIAN , SAINT PHILIPPE « Les Bégonias » , FONT JAOUL , SAINTE MICHELE « Les Romarins » , ARNET « Les Olivettes » , LA FARANDE , CLAUSADE , LUCIAN , CHANT SOLEIL GALARDEL


LES VINS DE SAINT SATURNIN, Société Coopérative Vinicole - avenue Noël CALMEL - 34725 - SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France - SIREN 776081168


SCP GUIRAUD LAFON PORTES, M. PORTES Laurent - 5 avenue Alphonse MAS - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).