Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITE VIN NOUVEAU VIN DE TABLE DE FRANCE
"LES VINS de SAINT-SATURNIN", Cave Coopérative, Saint-Saturnin, 34150 Gignac Societé Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1282664
Date de dépôt :
03/08/1984
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
03/08/1994
FRUITE VIN NOUVEAU VIN DE TABLE DE FRANCE de LES VINS de SAINT-SATURNIN

Présentation de la marque FRUITE VIN NOUVEAU VIN DE TABLE DE FRANCE

Déposée le 3 août 1984 par LES VINS de SAINT-SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « FRUITE VIN NOUVEAU VIN DE TABLE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "LES VINS de SAINT-SATURNIN", Cave Coopérative, Saint-Saturnin, 34150 Gignac Societé Coopérative Agricole - France.

La marque FRUITE VIN NOUVEAU VIN DE TABLE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITE VIN NOUVEAU VIN DE TABLE DE FRANCE est expirée depuis le 3 août 1994.

LES VINS de SAINT-SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVIERGE , Cardinal de LUCIAN , SAINT PHILIPPE « Les Bégonias » , FONT JAOUL , SAINTE MICHELE « Les Romarins » , ARNET « Les Olivettes » , LA FARANDE , CLAUSADE , LUCIAN , CHANT SOLEIL GALARDEL


"LES VINS de SAINT-SATURNIN", Cave Coopérative, Saint-Saturnin, 34150 Gignac Societé Coopérative Agricole - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

VIN