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Marques déposées par la société LES VINS DE SAINT SATURNIN
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DOMAINE SAINTE ODILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE ODILE
LES VINS DE SAINT SATURNIN, Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3167563
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/06/2022
DOMAINE SAINTE ODILE de LES VINS DE SAINT SATURNIN

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE ODILE

Déposée le 5 juin 2002 par la société LES VINS DE SAINT SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE SAINTE ODILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société LES VINS DE SAINT SATURNIN domicilié(e) Avenue Noël CALMEL - 34725 - SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUIRAUD LAFON PORTES, Maître Laurent PORTES domicilié(e) 5 avenue Alphonse MAS - 34500 - BEZIERS - France.

La marque DOMAINE SAINTE ODILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINTE ODILE est expirée depuis le 5 juin 2022.

LES VINS DE SAINT SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVIERGE , Cardinal de LUCIAN , SAINT PHILIPPE « Les Bégonias » , FONT JAOUL , SAINTE MICHELE « Les Romarins » , ARNET « Les Olivettes » , LA FARANDE , CLAUSADE , LUCIAN , CHANT SOLEIL GALARDEL


LES VINS DE SAINT SATURNIN, Société Coopérative Vinicole - Avenue Noël CALMEL - 34725 - SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France - SIREN 776081168


SCP GUIRAUD LAFON PORTES, Maître Laurent PORTES - 5 avenue Alphonse MAS - 34500 - BEZIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498679 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie)