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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les vins de SAINT SATURNIN
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CUVEE Noël CALMEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE Noël CALMEL
Les vins de SAINT SATURNIN, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3221961
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/04/2023
CUVEE Noël CALMEL de Les vins de SAINT SATURNIN

Présentation de la marque CUVEE Noël CALMEL

Déposée le 23 avril 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les vins de SAINT SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CUVEE Noël CALMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les vins de SAINT SATURNIN domicilié(e) Rue Noël CALMEL - 34725 - SAINT SATURNIN DU LUCIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP LAFON PORTES, Maître Laurent PORTES domicilié(e) 5 avenue Alphonse MAS - 34500 - BEZIERS - France.

La marque CUVEE Noël CALMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE Noël CALMEL est expirée depuis le 23 avril 2023.

Les vins de SAINT SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVIERGE , Cardinal de LUCIAN , SAINT PHILIPPE « Les Bégonias » , FONT JAOUL , SAINTE MICHELE « Les Romarins » , ARNET « Les Olivettes » , LA FARANDE , CLAUSADE , LUCIAN , CHANT SOLEIL GALARDEL


Les vins de SAINT SATURNIN, Société Coopérative Agricole - Rue Noël CALMEL - 34725 - SAINT SATURNIN DU LUCIAN - France - SIREN 776081168


SCP LAFON PORTES, Maître Laurent PORTES - 5 avenue Alphonse MAS - 34500 - BEZIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 6 août 2013 n°2536834 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)