CLAUSADE

LES VINS DE SAINT-SATURNIN, Société coopérative agricole

Présentation de la marque CLAUSADE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAUSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN domicilié(e) SAINT-SATURNIN-DE-LUCIAN, 34725 SAINT-ANDRÉ-DE-SANGONIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Sylvette BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CLAUSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUSADE arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.

LES VINS DE SAINT-SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVIERGE , Cardinal de LUCIAN , SAINT PHILIPPE « Les Bégonias » , FONT JAOUL , SAINTE MICHELE « Les Romarins » , ARNET « Les Olivettes » , LA FARANDE , LUCIAN , CHANT SOLEIL GALARDEL , CUVEE MILLE ANS D'HISTOIRE