Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLE FIOLLE
“ LES VINS DE SAINT SATURNIN ” Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3430936
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/05/2016
BELLE FIOLLE de LES VINS DE SAINT SATURNIN ” Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque BELLE FIOLLE

Déposée le 29 mai 2006 par la société LES VINS DE SAINT SATURNIN ” Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BELLE FIOLLE »

Le déposant est la société LES VINS DE SAINT SATURNIN ” Société Coopérative Vinicole domicilié(e) Avenue Noël CALMEL,34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUIRAUD LAFON PORTES Avocat domicilié(e) 5 avenue Alphonse MAS,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE FIOLLE est expirée depuis le 29 mai 2016.

LES VINS DE SAINT SATURNIN ” Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : LES CADES , ALBANE


“ LES VINS DE SAINT SATURNIN ” Société Coopérative Vinicole - Avenue Noël CALMEL,34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - 34725 - France - SIREN 776081168


SCP GUIRAUD LAFON PORTES Avocat - 5 avenue Alphonse MAS,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).