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Marques déposées par la société « LES VINS DE SAINT SATURNIN » Société Coopérative Vinicole
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IVATY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IVATY
« LES VINS DE SAINT SATURNIN » Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3360216
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/05/2015
IVATY de « LES VINS DE SAINT SATURNIN » Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque IVATY

Déposée le 20 mai 2005 par la société « LES VINS DE SAINT SATURNIN » Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « IVATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la société « LES VINS DE SAINT SATURNIN » Société Coopérative Vinicole domicilié(e) Avenue Noël CALMEL,34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUIRAUD LAFON PORTES Avocat domicilié(e) 5, avenue Alphonse MAS,34500 BEZIERS - 34500 - France.

La marque IVATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVATY est expirée depuis le 20 mai 2015.


« LES VINS DE SAINT SATURNIN » Société Coopérative Vinicole - Avenue Noël CALMEL,34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - 34725 - France - SIREN 776081168


SCP GUIRAUD LAFON PORTES Avocat - 5, avenue Alphonse MAS,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).