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Marques déposées par LES VINS DE NELLY FRANCE
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NELLY FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NELLY FRANCE
LES VINS DE NELLY FRANCE

Numéro de dépôt :
4398552
Date de dépôt :
23/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2027
NELLY FRANCE de LES VINS DE NELLY FRANCE

Présentation de la marque NELLY FRANCE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par LES VINS DE NELLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NELLY FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est LES VINS DE NELLY FRANCE domicilié(e) 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Julien SCICLUNA domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque NELLY FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NELLY FRANCE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.


LES VINS DE NELLY FRANCE - 18 Avenue du Docteur Paul Durand - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Julien SCICLUNA - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 12 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748917 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

Vins ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.