CUVEE DE LA SEIGNEURIE
Présentation de la marque CUVEE DE LA SEIGNEURIE
Déposée le 18 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LES VINS DE LA MARJOLAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA SEIGNEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE LA SEIGNEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA SEIGNEURIE est expirée depuis le 18 novembre 1993.
LES VINS DE LA MARJOLAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14