Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICE
LES VINS DE LA MARJOLAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1317554
Date de dépôt :
18/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2005

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 18 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) LES VINS DE LA MARJOLAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS DE LA MARJOLAINE domicilié(e) 80, avenue Emile Counord, 33300 BORDEAUX (dossier no 2046293) - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 202 177 .

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 18 juillet 2005.

LES VINS DE LA MARJOLAINE a également déposé les autres marques suivantes : GEORGES RAOUX , ECLAT , MA CAVE , EPIGRAMME , MA CAVE LES VINS DE LA MARJOLAINE , DRECOURT , RUBY , LUDOVIC PERROUSSIAC , LES VINS DE LA MARJOLAINE , CHARTENY


LES VINS DE LA MARJOLAINE (S.A.) - 80, avenue Emile Counord, 33300 BORDEAUX (dossier no 2046293) - France - SIREN 462202177


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 16 mars 1995 n°2046293 - Publication au BOPI 1995-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription le 17 juin 2003 - Changement de nature juridique n°372125 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 24 avril 2003 - Changement de dénomination n°369583 - Publication au BOPI 2003-04-24

Vins, spiritueux et liqueurs.