Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE FONTFROIDE
/
SPIRITUALIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIRITUALIS
SARL LES VINS DE FONTFROIDE

Numéro de dépôt :
4507939
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
SPIRITUALIS de LES VINS DE FONTFROIDE

Présentation de la marque SPIRITUALIS

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE FONTFROIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRITUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE FONTFROIDE domicilié(e) ABBAYE DE FONTFROIDE - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laure DE CHEVRON VILLLETTE domicilié(e) ABBAYE DE FONTFROIDE - 11100 - NARBONNE - France.

La marque SPIRITUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRITUALIS arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

LES VINS DE FONTFROIDE a également déposé les autres marques suivantes : Club des Grands Vins de Châteaux du Languedoc Roussillon , SAINT JULIEN DE SEPTIME , VIA HOMINIS


SARL LES VINS DE FONTFROIDE - ABBAYE DE FONTFROIDE - 11100 - NARBONNE - France


Madame Laure DE CHEVRON VILLLETTE - ABBAYE DE FONTFROIDE - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.