Déposée le 4 février 1998 par l'association loi 1901 LES VINS DE BANDOL Association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UN SECRET A PARTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 LES VINS DE BANDOL Association domicilié(e) ESPACE MISTRAL, 2, Avenue St-Louis, 83330 LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 693 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS DE BANDOL - France.
La marque UN SECRET A PARTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN SECRET A PARTAGER est expirée depuis le 4 février 2008.
LES VINS DE BANDOL Association (loi 1901) - ESPACE MISTRAL, 2, Avenue St-Louis, 83330 LE BEAUSSET - France - SIREN 404693202
LES VINS DE BANDOL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Vins Documentations : imprimés, livres revues, journaux Editions de ces imprimés, livres journaux, revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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