Marque enregistrée - Marque en vigueur

WINTER EN PROVENCE First Press
LES VINS BREBAN, SA

Numéro de dépôt :
4307758
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/10/2026
WINTER EN PROVENCE First Press de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque WINTER EN PROVENCE First Press

Déposée le 17 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « WINTER EN PROVENCE First Press » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) Rue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque WINTER EN PROVENCE First Press a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINTER EN PROVENCE First Press arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SA - Rue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Boissons alcoolisées à savoir eaux-de-vie bénéficiant de l'une des indications géographiques suivantes : « Marc de Provence ou Eau-de-vie de marc de Provence », « Eaux-de-vie de vin originaire de Provence » ; vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : « Côtes de Provence », « Coteaux d'Aix-en-Provence », « Coteaux varois en Provence », « Les Baux de Provence » ; vins à indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence ».