Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLA AIX
LES VINS BREBAN, SA

Numéro de dépôt :
4201928
Date de dépôt :
05/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2025
VILLA AIX de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque VILLA AIX

Déposée par voie électronique le 5 août 2015 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA AIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) Rue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque VILLA AIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA AIX arrivera à expiration en date du 5 août 2025.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SA - Rue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLLES - France - SIREN 656820099


Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Vins d'appellation d'origine coteaux d'Aix en Provence.