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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN
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Terroirs de Rosé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terroirs de Rosé
LES VINS BREBAN SA

Numéro de dépôt :
3463679
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2016
Terroirs de Rosé de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque Terroirs de Rosé

Déposée le 16 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terroirs de Rosé »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) 0 AVENUE DE LA BURLIERE,83170 BRIGNOLES - 83170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECILE BREBAN-AUCOMTE AVOCAT domicilié(e) 45 AVENUE VICTOR HUGO,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroirs de Rosé est expirée depuis le 16 novembre 2016.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN SA - 0 AVENUE DE LA BURLIERE,83170 BRIGNOLES - 83170 - France


CECILE BREBAN-AUCOMTE AVOCAT - 45 AVENUE VICTOR HUGO,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.