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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN
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ROYAL BURLIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL BURLIERE
LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3691914
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2029
ROYAL BURLIERE de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque ROYAL BURLIERE

Déposée le 17 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL BURLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) rue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque ROYAL BURLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL BURLIERE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME - rue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2020 n°2746794 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-29

Boissons alcooliques à l'exception des bières, vin mousseux de qualité ou vin mousseux de qualité produit dans une région déterminée.