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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN
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RB RAYMOND BREBAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RB RAYMOND BREBAN
LES VINS BREBAN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1728541
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2010
RB RAYMOND BREBAN de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque RB RAYMOND BREBAN

Déposée le 3 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RB RAYMOND BREBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) " La Burlière ", 83170 BRIGNOLES (dossier no 2175463) - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2175463) - France.

La marque RB RAYMOND BREBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RB RAYMOND BREBAN est expirée depuis le 3 juillet 2010.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN Société Anonyme - " La Burlière ", 83170 BRIGNOLES (dossier no 2175463) - France - SIREN 656820099


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2175463) - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2175463 - Publication au BOPI 2000-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 3 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°158994 - Publication au BOPI 1993-06-03

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.