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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN
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R Duc de Raybaud
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R Duc de Raybaud
LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3208724
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2023
R Duc de Raybaud de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque R Duc de Raybaud

Déposée le 10 février 2003 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R Duc de Raybaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT domicilié(e) 45 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

La marque R Duc de Raybaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R Duc de Raybaud est expirée depuis le 10 février 2023.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME - AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


AVOCAT - 45 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520132 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Vins de pays. Vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine