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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BRÉBAN
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PRESTIGE LE ROSE DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ
Demande publiée - Marque en non vigueur

PRESTIGE LE ROSE DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ
LES VINS BRÉBAN SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3523076
Date de dépôt :
06/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2017
PRESTIGE LE ROSE DE LA PRESQU\'ILE DE SAINT TROPEZ de LES VINS BRÉBAN

Présentation de la marque PRESTIGE LE ROSE DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ

Déposée le 6 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BRÉBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESTIGE LE ROSE DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-41 du 12 octobre 2007. .

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BRÉBAN domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIÈRE,83170 BRIGNOLES - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile BRÉBAN-AUCOMTE Avocat à la Cour domicilié(e) 45, Avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VINS BRÉBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BRÉBAN SOCIÉTÉ ANONYME - AVENUE DE LA BURLIÈRE,83170 BRIGNOLES - 83170 - France - SIREN 656820099


Cécile BRÉBAN-AUCOMTE Avocat à la Cour - 45, Avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validitd'un titre n°494432 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498193 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins d'appellation d'origine contrôlée.