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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN
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PASTORECCIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTORECCIA
LES VINS BREBAN, SA

Numéro de dépôt :
3797001
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2021
PASTORECCIA de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque PASTORECCIA

Déposée le 12 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTORECCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) 0 AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECILE MAITRE BREBAN AUCOMTE domicilié(e) 64 RUE MONTGRAND - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque PASTORECCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTORECCIA est expirée depuis le 12 janvier 2021.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SA - 0 AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France


CECILE MAITRE BREBAN AUCOMTE - 64 RUE MONTGRAND - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité ; Vins mousseux de qualité produits dans une région determinée.