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Marques déposées par la société LES VINS BREBAN
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MUSCAZUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUSCAZUR
LES VINS BREBAN, SOCIETE ANOYNYME

Numéro de dépôt :
3691915
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2029
MUSCAZUR de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque MUSCAZUR

Déposée le 17 novembre 2009 par la société LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSCAZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la société LES VINS BREBAN domicilié(e) rue de la burlière - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque MUSCAZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCAZUR arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SOCIETE ANOYNYME - rue de la burlière - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2020 n°2746799 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vin pétillant, vin mousseux de qualité ou vin mousseux de qualité produit dans une région déterminée.