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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN
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MUSCAZUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSCAZUR
LES VINS BREBAN société anonyme

Numéro de dépôt :
1561982
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2008

Présentation de la marque MUSCAZUR

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCAZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) "la Burlière", 83170 BRIGNOLES (dossier no 2129093) - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2129093) - France.

La marque MUSCAZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCAZUR est expirée depuis le 29 novembre 2008.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence , Terroirs de Rosé


LES VINS BREBAN société anonyme - "la Burlière", 83170 BRIGNOLES (dossier no 2129093) - France - SIREN 656820099


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2129093) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1998 n°2129093 - Publication au BOPI 1998-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 15 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°62252 - Publication au BOPI 1992-04-15

Vins mousseux