Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADO EN PROVENCE
LES VINS BREBAN, SA

Numéro de dépôt :
4224954
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
MADO EN PROVENCE de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque MADO EN PROVENCE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADO EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) Rue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque MADO EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADO EN PROVENCE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SA - Rue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Vins d'appellation d'origine COTE DE PROVENCE ; vins d'appellation d'origine COTEAUX D'AIX EN PROVENCE ; vins d'appellation d'origine COTEAUX VAROIS EN PROVENCE.