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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN
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LES SANTONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SANTONS
LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3143228
Date de dépôt :
23/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
LES SANTONS de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque LES SANTONS

Déposée le 23 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SANTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, BREBAN AUCOMTE domicilié(e) 45 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

La marque LES SANTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SANTONS est expirée depuis le 23 janvier 2022.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME - AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


AVOCAT, BREBAN AUCOMTE - 45 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499221 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)