Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES HAUTS PLATEAUX
LES VINS BREBAN, SA

Numéro de dépôt :
3143233
Date de dépôt :
23/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
LES HAUTS PLATEAUX de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque LES HAUTS PLATEAUX

Déposée le 23 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HAUTS PLATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me BREBAN – AUCOMTE, AVOCAT domicilié(e) 45 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

La marque LES HAUTS PLATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS PLATEAUX est expirée depuis le 23 janvier 2022.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence , Terroirs de Rosé


LES VINS BREBAN, SA - AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


Me BREBAN – AUCOMTE, AVOCAT - 45 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505486 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)