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Marques déposées par LES VINS BREBAN
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LA TONNELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TONNELLE
LES VINS BREBAN

Numéro de dépôt :
4486457
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2028
LA TONNELLE de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque LA TONNELLE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est LES VINS BREBAN domicilié(e) Rue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque LA TONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TONNELLE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence , Terroirs de Rosé , WINTER EN PROVENCE First Press


LES VINS BREBAN - Rue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLES - France


Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine ; vins mousseux.