Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GYPIÈRE
SOCIÉTÉ ANONYME LES VINS BRÉBAN

Numéro de dépôt :
3356624
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2015
LA GYPIÈRE de LES VINS BRÉBAN

Présentation de la marque LA GYPIÈRE

Déposée le 22 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BRÉBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GYPIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BRÉBAN domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIÈRE,83170 BRIGNOLES - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile BRÉBAN-AUCOMTE AVOCAT domicilié(e) 39 Avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LA GYPIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GYPIÈRE est expirée depuis le 22 avril 2015.

LES VINS BRÉBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


SOCIÉTÉ ANONYME LES VINS BRÉBAN - AVENUE DE LA BURLIÈRE,83170 BRIGNOLES - 83170 - France - SIREN 656820099


Cécile BRÉBAN-AUCOMTE AVOCAT - 39 Avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins de pays. Vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine.