Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OPALE DE LA PRESQU'ILE
LES VINS BREBAN, SA

Numéro de dépôt :
4033216
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2023
L\'OPALE DE LA PRESQU\'ILE de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque L'OPALE DE LA PRESQU'ILE

Déposée le 16 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'OPALE DE LA PRESQU'ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE, Mme BREBAN-AUCOMTE Cécile domicilié(e) 24 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque L'OPALE DE LA PRESQU'ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OPALE DE LA PRESQU'ILE est expirée depuis le 16 septembre 2023.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SA - AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


MAITRE, Mme BREBAN-AUCOMTE Cécile - 24 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.