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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN
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JACQUES PELVAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACQUES PELVAS
LES VINS BREBAN, SA

Numéro de dépôt :
1431707
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2027

Présentation de la marque JACQUES PELVAS

Déposée le 22 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES PELVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) Avenue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque JACQUES PELVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JACQUES PELVAS arrivera à expiration en date du 22 octobre 2027.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SA - Avenue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353634 - Publication au BOPI 2007-10-19

Inscription le 15 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°62252 - Publication au BOPI 1992-04-15

Renouvellement sans limitation n°2087996 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2017 n°2661775 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-13

Vins et vins mousseux.