Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES PELVAS
LES VINS BREBAN

Numéro de dépôt :
1016792
Date de dépôt :
10/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JACQUES PELVAS

Déposée le 10 mai 1977 par LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JACQUES PELVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VINS BREBAN domicilié(e) (S.A.R.L.), La Burlière, 83170 BRIGNOLES. - France.

La marque JACQUES PELVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JACQUES PELVAS est expirée depuis le 10 mai 1987.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN - (S.A.R.L.), La Burlière, 83170 BRIGNOLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028

Vins et vins mousseux.