DUC DE RAYBAUD
Présentation de la marque DUC DE RAYBAUD
Déposée le 30 novembre 1978 par LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUC DE RAYBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUC DE RAYBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DUC DE RAYBAUD est expirée depuis le 30 novembre 1988.
LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027