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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN
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DOMAINE Pont de Cagnosc 2001
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE Pont de Cagnosc 2001
LES VINS BREBAN, SA

Numéro de dépôt :
3208033
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2023
DOMAINE Pont de Cagnosc 2001 de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque DOMAINE Pont de Cagnosc 2001

Déposée le 5 février 2003 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE Pont de Cagnosc 2001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CECILE MAITRE BREBAN AUCOMTE domicilié(e) 45 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

La marque DOMAINE Pont de Cagnosc 2001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE Pont de Cagnosc 2001 est expirée depuis le 5 février 2023.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SA - AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


CECILE MAITRE BREBAN AUCOMTE - 45 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520131 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).