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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BRÉBAN
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DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINTE VICTOIRE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINTE VICTOIRE
LES VINS BRÉBAN SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3495448
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINTE VICTOIRE de LES VINS BRÉBAN

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINTE VICTOIRE

Déposée le 16 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BRÉBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINTE VICTOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BRÉBAN domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIÉRE,83170 BRIGNOLES - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile BRÉBAN-AUCOMTE Avocat à la Cour domicilié(e) 45, Avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VINS BRÉBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BRÉBAN SOCIÉTÉ ANONYME - AVENUE DE LA BURLIÉRE,83170 BRIGNOLES - 83170 - France - SIREN 656820099


Cécile BRÉBAN-AUCOMTE Avocat à la Cour - 45, Avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 2 octobre 2007 - retrait total n°461745 - Publication au BOPI 2007-10-02

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine controlée.