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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN
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COMTE DE SEILLAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE DE SEILLAC
LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3302404
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2024
COMTE DE SEILLAC de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque COMTE DE SEILLAC

Déposée le 6 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE SEILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIÈRE - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cécile BREBAN-AUCOMTE, Avocat à la Cour domicilié(e) 24 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque COMTE DE SEILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE SEILLAC arrivera à expiration en date du 6 juillet 2024.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , MIMI en Provence , Terroirs de Rosé


LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME - AVENUE DE LA BURLIÈRE - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


Cécile BREBAN-AUCOMTE, Avocat à la Cour - 24 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2014 n°2560006 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie). Vins de pays. Vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine.