Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE LA PRESQU'ILE
LES VINS BREBAN, SA

Numéro de dépôt :
4033215
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2023
COEUR DE LA PRESQU\'ILE de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque COEUR DE LA PRESQU'ILE

Déposée le 16 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COEUR DE LA PRESQU'ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D AVOCATS, Mme BREBAN AUCOMTE CECILE domicilié(e) 24 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France.

La marque COEUR DE LA PRESQU'ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE LA PRESQU'ILE est expirée depuis le 16 septembre 2023.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SA - AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


CABINET D AVOCATS, Mme BREBAN AUCOMTE CECILE - 24 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.