CHANDELLES
Présentation de la marque CHANDELLES
Déposée le 5 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHANDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANDELLES arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.
LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498218 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 2 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°509108 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2017 n°2663467 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-06