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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN
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CA' Secco
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CA' Secco
LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4102554
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/06/2024
CA\' Secco de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque CA' Secco

Déposée le 25 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CA' Secco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D AVOCATS, Mme Bréban-Aucomte Cécile domicilié(e) 24 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France.

La marque CA' Secco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA' Secco arrivera à expiration en date du 25 juin 2024.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME - AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


CABINET D AVOCATS, Mme Bréban-Aucomte Cécile - 24 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.