Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIX & TERRA
LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4126079
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/10/2024
AIX & TERRA de LES VINS BREBAN

Présentation de la marque AIX & TERRA

Déposée le 10 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AIX & TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS BREBAN, M. BREBAN LAURENT domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque AIX & TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIX & TERRA est expirée depuis le 10 octobre 2024.

LES VINS BREBAN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAZUR , MUSCAZUR , FLORE , BARON DE MARTINEY , LES HAUTS PLATEAUX , GRAND CAILLOL , DOMAINE DE PONTFRACT , LE ROSÉ DE LA PRESQU'ÎLE DE SAINT-TROPEZ , COMTE DE SEILLAC , MIMI en Provence


LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME - AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


LES VINS BREBAN, M. BREBAN LAURENT - AVENUE DE LA BURLIERE - 83170 - BRIGNOLES - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vins d'appellation d'origine Coteaux d'Aix en Provence.