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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN SA
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LES CANNISSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CANNISSES
LES VINS BREBAN SA, SA

Numéro de dépôt :
3143231
Date de dépôt :
23/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
LES CANNISSES de LES VINS BREBAN SA

Présentation de la marque LES CANNISSES

Déposée le 23 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CANNISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS BREBAN SA domicilié(e) AVENUE DE LA BURLIÈRE - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 820 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CÉCILE BRÉBAN-AUCOMTE, AVOCAT À LA COUR domicilié(e) 45, AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

La marque LES CANNISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CANNISSES est expirée depuis le 23 janvier 2022.


LES VINS BREBAN SA, SA - AVENUE DE LA BURLIÈRE - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 656820099


CÉCILE BRÉBAN-AUCOMTE, AVOCAT À LA COUR - 45, AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505485 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)