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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX – L.V.A
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TERRE DU CHAPITRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DU CHAPITRE
LES VINS AUJOUX – L.V.A. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3621713
Date de dépôt :
09/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/01/2019
TERRE DU CHAPITRE de LES VINS AUJOUX – L.V.A

Présentation de la marque TERRE DU CHAPITRE

Déposée le 9 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX – L.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERRE DU CHAPITRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX – L.V.A domicilié(e) La Bâtie,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DU CHAPITRE est expirée depuis le 9 janvier 2019.

LES VINS AUJOUX – L.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DE BLANC , L. DE JOLIMONT , POPET , LES HAUTS DE SAINT MARTIN , CLOS DU CHAPITRE , ROBERT SARRAU , BELENA , DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE , AUJOUX , ART MINERAL


LES VINS AUJOUX – L.V.A. Société par Actions Simplifiée - La Bâtie,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France - SIREN 543780456


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.