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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX – L.V.A
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LES HAUTS DE SAINT MARTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE SAINT MARTIN
LES VINS AUJOUX – L.V.A. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3636459
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/03/2019
LES HAUTS DE SAINT MARTIN de LES VINS AUJOUX – L.V.A

Présentation de la marque LES HAUTS DE SAINT MARTIN

Déposée le 13 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX – L.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES HAUTS DE SAINT MARTIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX – L.V.A domicilié(e) La Bâtie,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE SAINT MARTIN est expirée depuis le 13 mars 2019.

LES VINS AUJOUX – L.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DE BLANC , L. DE JOLIMONT , POPET , CLOS DU CHAPITRE , ROBERT SARRAU , BELENA , DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE , AUJOUX , TERRE DU CHAPITRE , ART MINERAL


LES VINS AUJOUX – L.V.A. Société par Actions Simplifiée - La Bâtie,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France - SIREN 543780456


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Vins d'appellation d'origine contrôlée.