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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX – L.V.A
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JACQUES DEPAGNEUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACQUES DEPAGNEUX
LES VINS AUJOUX – L.V.A., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98752148
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2028

Présentation de la marque JACQUES DEPAGNEUX

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX – L.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUES DEPAGNEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX – L.V.A domicilié(e) 44 rue des Sarments - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JACQUES DEPAGNEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUES DEPAGNEUX arrivera à expiration en date du 25 septembre 2028.

LES VINS AUJOUX – L.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DE BLANC , L. DE JOLIMONT , POPET , LES HAUTS DE SAINT MARTIN , CLOS DU CHAPITRE , ROBERT SARRAU , BELENA , DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE , AUJOUX , TERRE DU CHAPITRE


LES VINS AUJOUX – L.V.A., Société par Actions Simplifiée - 44 rue des Sarments - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 543780456


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376585 - Publication au BOPI 2008-06-19

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°484815 - Publication au BOPI 2008-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693368 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).