Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE
LES VINS AUJOUX - L.V.A., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4229282
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2025
DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE de LES VINS AUJOUX - L.V.A

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX - L.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX - L.V.A domicilié(e) La Bâtie - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

LES VINS AUJOUX - L.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DE BLANC , L. DE JOLIMONT , POPET , LES HAUTS DE SAINT MARTIN , CLOS DU CHAPITRE , ROBERT SARRAU , BELENA , AUJOUX , TERRE DU CHAPITRE , ART MINERAL


LES VINS AUJOUX - L.V.A., Société par Actions Simplifiée - La Bâtie - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 543780456


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 29 septembre 2020 - Changement d'adresse n°796272 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée.