DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE

LES VINS AUJOUX - L.V.A., Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX - L.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX - L.V.A domicilié(e) La Bâtie - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

LES VINS AUJOUX - L.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DE BLANC , L. DE JOLIMONT , POPET , LES HAUTS DE SAINT MARTIN , CLOS DU CHAPITRE , ROBERT SARRAU , BELENA , AUJOUX , TERRE DU CHAPITRE , ART MINERAL