CLOS DU CHAPITRE

LES VINS AUJOUX - L.V.A., Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque CLOS DU CHAPITRE

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX - L.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS AUJOUX - L.V.A domicilié(e) La Bâtie - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLOS DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU CHAPITRE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

LES VINS AUJOUX - L.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DE BLANC , L. DE JOLIMONT , POPET , LES HAUTS DE SAINT MARTIN , CLOS DU CHAPITRE , ROBERT SARRAU , BELENA , DOMAINE DU CLOS DU CHAPITRE , AUJOUX , TERRE DU CHAPITRE