Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE ANDRE ARTOIS
Les Vins Artois

Numéro de dépôt :
926017
Date de dépôt :
27/05/1975
Lieu de dépôt :
Melun

Présentation de la marque CHAMPAGNE ANDRE ARTOIS

Déposée le 27 mai 1975 par Les Vins Artois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Melun), la marque française « CHAMPAGNE ANDRE ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Vins Artois domicilié(e) (soc. an.), place de la Gare, Pontault-Combault (Seine-et-Marne). - France.

La marque CHAMPAGNE ANDRE ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHAMPAGNE ANDRE ARTOIS est expirée depuis le 27 mai 1985.


Les Vins Artois - (soc. an.), place de la Gare, Pontault-Combault (Seine-et-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464

Vins de Champagne, brut et demi-sec.