TREILLE ENSOLEILLEE
Présentation de la marque TREILLE ENSOLEILLEE
Déposée le 12 mars 1976 par Les Vins Appy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salon-de-Provence), la marque française « TREILLE ENSOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TREILLE ENSOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TREILLE ENSOLEILLEE est expirée depuis le 12 mars 1986.
Les Vins Appy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508