Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINGT MILLE PIEDS SOUS SANCERRE Alphonse Mellot Vignerons de père en fils depuis 1513
LES VINS ALPHONSE MELLOT

Numéro de dépôt :
4648515
Date de dépôt :
18/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2030
VINGT MILLE PIEDS SOUS SANCERRE Alphonse Mellot Vignerons de père en fils depuis 1513 de LES VINS ALPHONSE MELLOT

Présentation de la marque VINGT MILLE PIEDS SOUS SANCERRE Alphonse Mellot Vignerons de père en fils depuis 1513

Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par LES VINS ALPHONSE MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINGT MILLE PIEDS SOUS SANCERRE Alphonse Mellot Vignerons de père en fils depuis 1513 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est LES VINS ALPHONSE MELLOT domicilié(e) 1 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque VINGT MILLE PIEDS SOUS SANCERRE Alphonse Mellot Vignerons de père en fils depuis 1513 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648515.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINGT MILLE PIEDS SOUS SANCERRE Alphonse Mellot Vignerons de père en fils depuis 1513 arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

LES VINS ALPHONSE MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : SATELLITE ALPHONSE MELLOT ALPHONSE MELLOT VIGERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 , Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 CESAR MELLOT-CONSEILLER DU ROY EN 1698 , GENERATION DIX-NEUF Alphonse Mellots VIGNEROS DE PERE EN FILS , SATELLITE Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS , LE MANOIR Alphonse Mellot vignerons de père en fils , GENERATION XIX CESAR MELLOT Conseiller du ROY en 1698 Domaine La Moussière


LES VINS ALPHONSE MELLOT - 1 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France


DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Vins d'appellation d'origine protégée Sancerre.